Projet. À faire relire par un juriste avant la mise en ligne.

Conditions d'utilisation

Les conditions auxquelles les organisateurs de camps utilisent le logiciel.

Le service

[Décrire le logiciel, l'abonnement et ce qui est inclus.]

Un abonnement mensuel plus un montant par réservation, tels que publiés sur la page des tarifs. [Période de facturation, facturation, taxes.]

Vous pouvez résilier n'importe quel mois. [Préavis, effet sur les données, export.]

Vous êtes responsable du traitement des données de vos familles ; nous les traitons pour votre compte. [Contrat de sous-traitance.]

[Limites de responsabilité, droit applicable : droit suisse, for.]